Fédération française d’athlétisme (FFA)
Publié le :
15/11/2022
15
novembre
nov.
11
2022
Source : www.ccomptes.frLa Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 7 novembre 2022, l’arrêt « Fédération française d’athlétisme (FFA) »... Lire la suite
Historique
-
La Liste des interdictions 2023 de l’AMA entre en vigueur
Publié le : 10/01/2023 10 janvier janv. 01 2023Droit du sportL’Agence appelle les sportifs, leur entourage et toutes les parties prenantes à prendre acte des modifications majeures concernant le tramadol qui entreront en vigueur en 2024...Source : www.francsjeux.com
-
Lutte antidopage : le Conseil d’Etat rappelle l’importance de prise en compte de l’ensemble des éléments de l’enquête, par un usage effectif du pouvoir d’instruction, pour prononcer une sanction relative à un fait de dopage.
Publié le : 13/12/2022 13 décembre déc. 12 2022Droit du sportUn sportif de haut niveau avait fait l’objet d’un contrôle antidopage le 16 juillet 2017, lors des championnats de France de sa discipline. Suite à la procédure de contrôle, eff...Source : www.jurisportiva.fr
-
Délibération de l'Agence française de lutte contre le dopage du 8 septembre 2022 fixant les règles de conservation des échantillons prélevés par l'Agence ou pour son compte
Publié le : 23/11/2022 23 novembre nov. 11 2022Droit du sportConsidérant que le collège a la compétence, en application de l’article L. 232-5 du code du sport, de fixer le régime de conservation des échantillons prélevés par l’Agence ou p...Source : ma-veille-juridique.com
-
Fédération française d’athlétisme (FFA)
Publié le : 15/11/2022 15 novembre nov. 11 2022Droit du sportLa Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 7 novembre 2022, l’arrêt « Fédération française d’athlétisme (FFA) »...Source : www.ccomptes.fr
-
Comment assurer une meilleure accessibilité des personnes porteuses de handicap aux clubs et infrastructures handisport ?
Publié le : 31/10/2022 31 octobre oct. 10 2022Droit du sportRéponse du ministère des Sports, et des jeux Olympiques et Paralympiques : Le ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques a élaboré fin 2020, avec ses partenair...Source : www.lagazettedescommunes.com
-
Pénurie de MNS : un plan d'urgence lancé par le ministère des sports
Publié le : 25/10/2022 25 octobre oct. 10 2022Droit du sport« Le ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques a engagé un travail de définition concertée d’un plan d’urgence, qui consistera à la fois à conduire le travail...Source : patrickbayeux.com