Impôts : ce que cache le régime fiscal très particulier des arbitres sportifs

Source : www.moneyvox.fr

Les compétitions sportives ne peuvent se tenir sans les arbitres. Souvent bénévoles, parfois rémunérés, comment les gains des hommes en noir sont-ils taxés ?…

La Commission recommande des mesures pour lutter contre le piratage en ligne des manifestations sportives et autres événements en direct

La déchéance du terme du prêt ne peut porter sur la base d’une clause d’exigibilité immédiate réputée abusive

les acquéreurs assignent le vendeur et la banque en annulation des contrats de vente et de crédit… »

La collecte de données pour la mesure de la performance physique individuelle des sportifs de haut niveau ou professionnels

La charge de la preuve en matière de vente par démarchage à domicile

JO 2024 : interdiction de consommation d’alcool, sauf pour les espaces VIP